Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTES
PREAMBULE :
Les présentes conditions générales de ventes sont conclues d'une part par la société Exoplantes, dont le siège social est situé à La Hillette 09120 Montégut-Plantaurel, et d'autre part par toute personne physique ou morale souhaitant faire l'acquisition de l'un de nos produits présenté sur le site www.exoplantes.com. Les présentes conditions sont valables pour toutes ventes passées via le site internet de la société, qui se réserve le droit de les modifier à tout moment. En validant sa commande, l'acheteur déclare accepter sans réserves les termes de celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec Exoplantes.
ARTICLE 1 : Produits
Les présentes conditions de vente régissent les ventes par l’entreprise Exoplantes de plantes succulentes vivantes.
1.1 - Les produits et services vendus sont ceux présentés dans le catalogue publié sur le site www.exoplantes.com, à la date de consultation de celui-ci par l'acheteur, dans la limite des stocks disponibles.
1.2 - Nous déclinons toute responsabilité en cas de rupture de stock.
1.3 - Chaque produit fait l'objet d'une description, nom, dimension, photos, aussi fidèle que possible. Ces caractéristiques ne sont aucunement contractuelles.
1.4 - Les plantes de la catégorie « Plantes de grande taille » sont uniques, l’acheteur recevra la plante photographiée. Pour les autres catégories de produit, les descriptions n’engagent en rien le vendeur, l’acheteur recevra une plante se rapprochant le plus de la description.
1.5 - L’aspect des plantes peut changer en fonction de la saison, du stade de végétation et des conditions de culture de la plante.
1.6 - Le client ne devient propriétaire du produit qu'au moment de l'encaissement du montant intégral de la commande, frais annexes inclus.
ARTICLE 2 : Tarifs
2.1 - Les prix de nos produits (hors frais de livraisons, d'exportation...) présentés dans notre catalogue sont indiqués en euros toutes taxes comprises.
2.2 - www.exoplantes.com se réserve le droit de modifier le prix d'un produit, quel qu'il soit et ce, à tout moment. Évidemment, les prix appliqués au client lors de l'achat sont ceux affichés dans le catalogue au moment de la commande.
ARTICLE 3 : Commandes
3.1 - Les commandes ne peuvent passées que par des personnes majeures, résident en Europe.
3.2 - La passation de commande entraîne l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de ventes, ainsi que la renonciation à toute autre conditions pouvant émaner du client lui même, ou d'autre.
3.3 - Pour passer commande, le client doit au préalable avoir renseigné un formulaire d'inscription au site internet de la société.
3.4 - L’ensemble des informations enregistrés par le site et la confirmation de commande envoyé au client valent pour preuve de la transaction.
ARTICLE 4 : Règlement
4.1 - Le règlement de la commande peut être effectué par l'intermédiaire de carte bancaire, Paypal ou par chèque de banque. Si le paiement par chèque bancaire est choisi, ce n'est qu'a réception du paiement sur le compte de la société que la commande sera expédié.
4.2 - Les délais de livraison ne tenant pas compte du temps de traitement des paiement, ceux-ci peuvent allonger le temps d'acheminement du produit chez le client. Aucun retard ne pourra nous être reprochés dans cette éventualité.
ARTICLE 5 : Livraison/Conditionnement
5.1 - Les plantes seront envoyées en racines nues, sans pot et sans terre.
5.2 - Les commandes sont expédiées tous les mardi suivant la réception de votre paiement.
5.3 - Les modes d'expédition sont le Colissimo suivi, remis sans signature à votre domicile ou Mondial Relay avec livraison en point relais . Suivant le mode d'expédition choisi, nous vous fournirons dès que possible un lien qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis.
5.4 - Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux.
5.5 - Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
5.6 - Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de www.exoplantes.com. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
ARTICLE 6 : Rétractation
6.1 - En vertu de la législation du code la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de sa commande. Les frais de retour restent à la charge de l’acheteur. Voir l’Article 7.
ARTICLE 7 : Retour
7.1 - En cas de réclamation sur une plante, des photos de la plante seront demandées afin de mesurer le problème et d’y apporter un arrangement.
7.2 - Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complet. Dans ce cadre la responsabilité du client est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut-être de nature à faire échec au droit de rétractation. Nous conseillons à l’acheteur de nous contacter avant d’effectuer un retour.
ARTICLE 8 : Archivage/preuve
8.1 - Exoplantes conservera une version des bon de commandes et factures sur support fiable et durable, conformément aux dispositions de l'article 1348 de Code Civil.
8.2 - A tout moment, le client pourra réclamer une version du document, tenant compte des délais légaux de conservation de ceux-ci.
ARTICLE 9 : Données clients
9.1 - Les informations demandés au client lors de l'inscription, du passage d'une commande de la mise à jour du profil...ne seront utilisés par notre société qu'a titre professionnel, dans le cadre d'une relation de vente.
9.2 - Les adresse e-mail des clients pourront être utilisés par notre société pour leur faire parvenir des informations diverses, liés aux commandes de produits, à la publicité et la promotion de ceux-ci. Tout mail parvenue au client hors du cadre légal de la vente en ligne aura préalablement fait l'objet de l'acceptation de réception par le client. A tout moment, le client pourra demander l’arrêt de l'envoie des e-mails .
ARTICLE 10 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site https://exoplantes.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Exoplantes. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser autrement qu’à un usage privé, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo,visuel ou texte..